Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA STATION POLAIRE
EURL ULM Patrick

Numéro de dépôt :
3262121
Date de dépôt :
10/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
10/12/2013
LA STATION POLAIRE de ULM Patrick

Présentation de la marque LA STATION POLAIRE

Déposée le 10 décembre 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ULM Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « LA STATION POLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ULM Patrick domicilié(e) 45, Route de Bitche,67510 LEMBACH - 67510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 631 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel MALL Avocat domicilié(e) 1, Rue Kageneck,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

La marque LA STATION POLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA STATION POLAIRE est expirée depuis le 10 décembre 2013.

ULM Patrick a également déposé les autres marques suivantes : Blanc des Iles , Pathan territoires interdits , ENTRE2MERS , Blanc du Nil L'éclat naturel de la sagesse , OCEAN


EURL ULM Patrick - 45, Route de Bitche,67510 LEMBACH - 67510 - France - SIREN 440631117


Maître Michel MALL Avocat - 1, Rue Kageneck,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Inscription le 24 avril 2006 - Changement d'adresse n°432512 - Publication au BOPI 2006-04-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03

Inscription le 28 août 2006 - Concession de licence;Acte modifiant le droit attaché à une marque n°439470 - Publication au BOPI 2006-08-28

Inscription le 19 décembre 2007 - Concession de licence n°465878 - Publication au BOPI 2007-12-19

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Inscription le 3 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503309 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03

Inscription le 10 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511760 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10

Inscription le 10 mai 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°523423 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10

Linge de bain, brocarts, calicot, tissus de coton, cotonnades, sacs de couchage, housses pour coussins, couvertures de lit, de voyage ; doublures (étoffe), draps, édredons, essuie-mains en matière textile ; housses de protection pour meubles, pour oreillers et pour coussins ; jersey (tissus) ; linge de bain, de lit et de maison ; nappes (non en papier), rideaux en matières textiles ; serviettes et gants de toilette, serviettes de table, sets de table (en matière textile) ; tissus ; toiles cirées (nappes), tricots (tissu), velours, rideaux (vitrage). Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.